- jouissance des lieux
- право пользования арендованным помещением
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
JOUISSANCE — En permettant que se rejoignent l’analyse de l’homme concret et l’analyse matérialiste du monde, le XXe siècle a réuni sous le terme de jouissance deux acceptions au premier abord très différentes: la satisfaction d’un désir sexuel et l’usage en… … Encyclopédie Universelle
Etat des lieux — Droit civil: acte établi avant l entrée en jouissance d un local, objet d un contrat de bail et destiné à faire preuve de l étendue des obligations respectives du bailleur et du locataire quand aux réparations mises à la charge de l un et de l … Lexique de Termes Juridiques
Guerre des deux France — Laïcité en France Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
Des images aux mots — Le festival du film LGBT de Toulouse Des images aux mots est un festival français annuel de cinéma lesbien, gay, bi et trans fondé en 2007 qui se déroule à Toulouse (Midi Pyrénées). Sommaire 1 Objectif 2 Organisation 3 Déroulement … Wikipédia en Français
Histoire Des Cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots r … Wikipédia en Français
Histoire des Cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots rochers. Seules trente trois îles sont habitées. Pour … Wikipédia en Français
Histoire des cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots r … Wikipédia en Français
Loi de séparation des Églises et de l'État — Cet article concerne surtout l histoire de la loi. Pour ses implications, voir Laïcité en France et Histoire de la laïcité en France. Loi de séparation des Églises et de l État Titre Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et… … Wikipédia en Français
Couvent des Récollets de Liège — 50°38′28.4″N 5°35′4.66″E / 50.641222, 5.5846278 Le couvent des Récollets ou Couvent de Jérusalem est un couvent … Wikipédia en Français
Fonction publique des Communautés européennes — Pour consulter un article plus général, voir : Fonction publique. Les institutions des Communautés européennes emploient quelque 32 000 fonctionnaires[1] et agents assimilés. Cette fonction publique communautaire s inspire largement du… … Wikipédia en Français
La Richesse des Nations — Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations Richesse des nations Édition de Londres (1776) de la Richesse des nations Auteur Adam Smith Genre économie … Wikipédia en Français